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La Commune de Lit-et-Mixe

Ordre du jour.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de LIT ET MIXE se réunira, en session ordinaire, le lundi 13 décembre 2021 à 18h15, au Pavillon de LIT ET MIXE.

 

Ordre du jour réunion du Conseil Municipal de la Commune de Lit-et-Mixe

Réunion du 13 décembre 2021 à 18h15 au Pavillon de Lit-et-Mixe:

    - Dérogation au repos dominical
    -Vente d’un terrain communal au profit de M. Marc DOUET et Mme Margaux DELMAS
    -Vente d’un terrain communal au profit de M. et Mme ROSELLO
    -Agrandissement d’un lot communal : détermination du montant de la cession (Erreur matérielle).
    -Acquisition à l’euro symbolique d’un bien cadastré section M 1029 et M1031, chemin du Bosquet.
    -Création d’un poste d’agent de maîtrise au titre de la promotion interne.
    -Suppression d’un poste d’adjoint technique -Affectation du résultat du camping pour 2021.
    - Tarifs commune pour 2022. - Tarifs camping municipal pour 2022.
    - Subvention exceptionnelle attribuée à l’association CAP D’anse
    - Subvention de participation aux frais de l’association « Chats libres »
    - Virement de crédits : Décision modificative 1- budget commune – FPIC
    - Virement de crédits : Décision modificative 2- budget commune - Dépréciation de créances
    - Virement de crédits : Décision modificative 1- budget camping- charge de personnel
    - Virement de crédits : Décision modificative 1- budget Eau et assainissement – modification de l’affectation du résultat 2020
    - Approbation de la rétrocession des parties communes du lotissement de « Malecare » au profit de la commune
    - Validation du critère de conformité du système de collecte du déversoir d'orage du stade par temps de pluie
    -Signature de la convention territoriale globale de Côte Landes Nature avec la Caisse d’allocation familiale pour le maintien et le développement des services aux familles.
    -Questions diverses

     

 

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